Re: [Fsfe-france] "Multi-licensing" wiki, documentation - compatibilité - une approche possible ?

[Antoine]

Le lundi 17 avril 2006 à 14:06 +0200, Alexandre Dulaunoy a écrit :
> Salut à tous,
> 
> Depuis  quelques  temps, je  cherche  un  moyen  simple de  rendre  du
> ""contenu""  (Wiki,  site web,  documentation)  libre  en évitant  une
> majorité des problèmes de compatibilité.
> 
> Dans  toutes les  approches  utilisées, j'étais  tomber  sur celle  de
> Emacswiki[1]  (le wiki  d'Alex Schroeder)  qui ne  semble pas  la plus
> mauvaise :
> 
> """
> This work is licensed to you under version 2 of the GNU General Public
> License. Alternatively, you may choose  to receive this work under any
> other  license that  grants the  right  to use,  copy, modify,  and/or
> distribute the work,  as long as that license  imposes the restriction
> that derivative  works have  to grant the  same rights and  impose the
> same restriction.  For example,  you may choose  to receive  this work
> under  the   GNU  Free  Documentation   License,  the  CreativeCommons
> ShareAlike License, the XEmacs manual license, or similar licenses.
> """

"Similar licenses" est assez spécieux sur le principe. Il faut lister
exhaustivement les licences jugées compatibles, AMA. Je suggère d'y
rajouter la licence Art Libre. Il peut être utile également de spécifier
que la mise sous GFDL ne doit pas s'accompagner de sections invariantes.

Une précision en passant : la GPL et la GFDL requièrent la mise à
disposition des sources sur demande, ce n'est pas le cas de la CC-BY-SA
ni de la LAL. Je ne sais pas ce qu'il en est de la "XEmacs manual
license".

Autre précision en passant : la CC-SA (CreativeCommons ShareAlike)
semble avoir été abandonnée par Creative Commons après le constat que
les versions "BY" (avec Attribution) étaient très majoritairement
utilisées.

> * Quelle est la validité et la portée d'une telle notice ?
> ** Existe-il  des possibilités  pratiques pour ne  pas la  respecter ?
>    (sur la forme ou le fond de la notice)

Je ne suis pas juriste mais il me semble que toute possibilité de flou
doit profiter à l'auteur, donc dans un sens restrictif. En effet la
licence ne sert qu'à exprimer la volonté de l'auteur. Si cette volonté
est mal exprimée il faut en revenir au droit d'auteur traditionnel.

Ceci dit, si tu veux garder la formulation "ouverte", étant donné la
vogue actuelle des licences non-commerciales, je suggère d'ajouter
explicitement que les droits offerts doivent inclure toute utilisation
commerciale. Histoire d'éviter les malentendus.

Une autre possibilité est de pointer vers la liste des licences libres
selon la FSF et de restreindre la compatibilité à celles de ces licences
qui obligent les oeuvres dérivées à conserver les droits et les devoirs
spécifiés par la licence.

Mais personnellement j'abandonnerais cette clause "ouverte" et listerais
explicitement toutes les licences autorisées. C'est plus lisible et plus
simple à la fois pour le destinataire et l'originataire (l'auteur).

> * Est-ce que la traduction proposée reflète la notice en anglais ?

On dirait ;)


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Si les critères de compatibilité t'intéressent, je t'invite à contacter
la liste copyleft attitude, car la prochaine révision de la licence Art
Libre incluera une clause de compatibilité réciproque selon des critères
clairement définis.

Amicalement

Antoine.