[Fsfe-france] Re: Compilateurs et GPL

[Loic Dachary]

        Bonjour,

        [ Je réponds sur la liste publique FSF France qui est destinée
à ce type de questions. J'ai supprimé toute référence explicite vous
concernant, libre à vous de vous faire connaitre si vous le souhaitez. ]

 > Bonjour,  
 >   
 > Je participe à un projet libre appelé CherryPy[1] comprenant un  
 > compilateur qui reçoit un fichier source écrit dans un dérivé de 
 > langage Python et produit un fichier qui est un serveur web en Python 
 > pur.  
 >   
 > Ce compilateur est sous GPL, il utilise des modules qui sont inclus  
 > dans le fichier de destination et pour éviter tout conflis de licence,  
 > ces modules ont été mis sous licence BSD (le code de ces modules n'est  
 > pas vraiment un gros travail d'ingénierie de tout façon).  
 >   
 > Par ailleurs, et c'est là qu'est le problème, le compilateur (écrit en  
 > Python) comporte des chaines de caractères qui vont être écrites dans  
 > le fichier destination (cela formera du code Python). Comme ces  
 > chaines sont éparpillées et de longueur variable, il serait assez  
 > difficile de mettre celles-ci dans un module séparé.  

        Comme je ne connais pas ce compilateur, il me faudrait plus
d'information sur la nature des chaines en question. Il faut
déterminer si ces chaines sont assimilables à des instructions ou s'il
s'agit de morceaux de codes susceptibles d'être couvertes par le droit
d'auteur. Je m'explique : un compilateur C produit un résultat qui
peut être vu comme un assemblage de chaines se trouvant dans le
compilateur (une chaine == une instruction). Mais, dans le cas d'un
compilateur C on ne peut prétendre que, à cause de cela, le binaire
généré est une oeuvre dérivée du compilateur (ou de portions du
compilateur). Si les chaines du compilateur CherryPy sont clairement
assimilables à des instructions générées par un compilateur C, alors
le problème n'existe pas.

        Le plus simple est sans doute que vous donniez un exemple
simple (code source + code généré + instructions utilisées). 

 > Pour ne pas contraindre l'utilisateur du compilateur à mettre son code  
 > sous GPL (à cause de la contamination du copyleft), j'aimerai savoir  
 > comment faire pour ajouter une clause dans la licence GPL autorisant  
 > l'utilisateur de choisir la licence qu'il veut (propriétaire ou non)  
 > pour son fichier de sortie.  
 >   
 > Je ne sais pas ce qu'il faut faire pour que la licence soit  
 > légalement acceptable. Si vous pouviez m'orienter dans la démarche, je  
 > vous en serais très reconnaissant.  
 >   
 > Je reste à votre disposition si vous avez besoin de plus amples  
 > informations.  
 >  
 > Je vous remercie de bien vouloir m'éclairer sur ces points. 
 >  
 > Je reste dans l'attente de votre réponse. 
 >  
 > [1] site officiel de CherryPy : http://www.cherrypy.org 
 > [2] lien vers un de vos méls : 
 > http://mail.gnu.org/archive/html/fsfe-france/2002-03/msg00091.html 

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