Re: [Fsfe-france] Copyrights multiples

[Loic Dachary]

address@hidden writes:
 > Bonjour,
 > 
 > Je suppose que cette question a du être posée mille fois, mais je n'ai
 > trouvé aucune trace dans les archives.
 > 
 > Comme vous avez dû le lire dans le thread "Compilateurs et GPL", je
 > participe au projet CherryPy (http://www.cherrypy.org) sous licence GPL.
 > Comme beaucoup de projets libres, un certain nombre de contributeurs
 > viennent ajouter leur amélioration et on pourrait les classer en 4 groupes :
 > 
 > Rémi Delon, l'auteur original et mainteneur du projet
 > Les développeurs qui ont accès aux CVS
 > Les contributeurs occasionnels qui ont contribué à une fonctionnalité
 > importante (ils envoient des patches au mainteneur)
 > Les autres contributeurs qui corrigent par-ci par-là des fautes
 > d'orthographe, des fautes de frappes, des petits bugs, etc (ils le
 > signalent aux mainteneurs ou envoient un patch)

        Il faut tenter de distinguer deux groupes : ceux qui peuvent
prétendre à un droit d'auteur et les autres. Le critère est
l'originalité de la contribution.  Il n'y a pas de méthode
mathématique pour juger de l'originalité d'une contribution et chacun
le fait un peu à vue de nez. Un travail très important de bug fix portant
sur des mois peut ne pas être original. Un travail d'une journée d'ajout
d'une fonctionalité peut être original.

 > Ma question est : doit-on citer toutes ces personnes dans le copyright ?
 > Si oui, avons-nous mettre une ligne du genre :
 >      
 > Copyright (c) 2003, see file Authors.txt for the authors
 > 
 > Sachant que le template conventionnel est :
 > Copyright (c) <YEAR>, <OWNER>
 > All rights reserved.

        Je penche plutôt pour une ligne par auteur, en fonction des fichiers.
Le problème d'une référence à un fichier extérieur est qu'on peut le perdre
lorsqu'on transporte le fichier. Je pense qu'il vaut mieux faire:

        Copyright (C) 2003, Jean Valjean <address@hidden>
        Copyright (C) 2002, Cosette Tenardier <address@hidden>

        Quand un contributeur modifie un fichier de façon
substantielle, l'ajout d'une ligne de copyright n'est pas un grand
travail, proportionellement. Les logs de CVS permettent éventuellement
d'ajouter cette ligne à postériori si l'auteur ne s'en est pas
préoccupé.

        Il est aussi possible de dire:

        Copyright (C) 2003, CherryPy Team <address@hidden>

        et de dire que la CherryPy Teaem est un groupe de personne. Ce
n'est pas souvent utilisé mais d'un point de vue juridique il est
admis qu'un groupe d'auteur soit identifié par un nom, même s'il
n'existe pas de structure (association ou entreprise) de ce nom. Un
juriste pourra peut-être confirmer cela avec des référence à des
textes et/ou jurisprudence.

        Pour être sympa avec les personnes qui ont travaillé au
produit mais qui ne peuvent prétendre à un droit d'auteur, on peut
les lister dans un fichier THANKS. 

 > Je vous remercie par avance pour votre aide. Je sais que le copyright
 > n'a pas de valeur légale en France donc j'espère que cette question
 > n'est pas trop hors-sujet...

        On dit "droit d'auteur" c'est vrai. Mais on peut considérer que, dans
la plupart des cas et pour le Logiciel Libre, copyright et droit d'auteur ont
les mêmes conséquences.

        A++,

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