Re: [Fsfe-france] [flame] soufron

[Yannick Roehlly]

Antoine,

Je te trouve très injuste. Ils est vrai que les réponses de
Jean-Baptiste auraient sans doutes mérité un simple « répondre à
l'auteur », mais ton message est dans la même veine.

Même si tu ne partages pas son avis - et j'aurais tendance à être
d'accord avec toi - tu ne peux pas dire que son argumentation ne tient
pas. En tout cas, elle soulève des questions légitimes.

Jean-Baptiste - il me corrigera si je me trompe - voit dans le système
de brevets un moyen de diffusion de la connaissance. Imagine un système
où les brevets :

- auraient une durée de protection de 1 ou 2 ans ;
- s'appliqueraient sur des innovations réelles et précises ;
- s'accompagneraient d'une description précise des problèmes résolus
  par les brevets et des méthodes utilisées pour résoudre ces
  problèmes.

Cela constituerait une base de connaissances importante grâce à
laquelle on pourrait apprendre, et dans laquelle on pourrait venir
chercher des solutions une fois que les brevets auraient expirés. Ceci
au prix d'un « blocage » de l'innovation - à moins d'acquérir une
licence - pendant la durée de protection du brevet.

Poser la question de savoir si les développeurs - je n'en suis pas un
et je ne peux donc pas répondre à leur place - sont favorable à un tel
système, n'est pas une nigauderie.


Après, il faut se poser la question de savoir si un tel système est
possible techniquement. Il faudrait que les offices enregistrant les
brevets aient des compétences techniques énormes pour pouvoir
s'assurer que les brevets délivrés sont valides. Jean-Baptiste a beau
dire que de toute façon un tribunal invalidera un brevet non valide,
je ne pense pas que les programmeurs - surtout dans le domaine des
logiciels libres - ne puisse se payer le luxe de se faire seconder en
permanence par un juriste, je doute même qu'il ne veuille seulement le
faire.

Pour s'assurer que les brevets sont suffisamment innovants, que les
brevet décrivent effectivement le coeur de l'innovation et non un à
côté [1], etc., il faudrait des ressources considérables aux offices
des brevets, ce qui augmenterait le prix des brevets et les mettraient
encore plus hors de portée des innovateurs ayant peu de ressources.

Un autre point dans l'argumentation de Jean-Baptiste avec lequel je ne
suis pas d'accord, est quand il dit qu'on peut tout aussi bien
attaquer en violation du droit d'auteur.

On peut violer un brevet sans le faire exprès, il suffit de ne pas se
renseigner. Par contre, pour violer le droit d'auteur il faut recopier
du code source. Il est difficile de le faire par inadvertance.

De plus, je pense qu'une personne « volant » du code source, n'aurait
pas la stupidité de mettre ce code dans un programme sous une licence
open source, où l'auteur original pourrait facilement retrouver son
code. Le logiciel libre est donc à mon avis relativement à l'abri
d'une attaque en violation du droit d'auteur [2], sauf en cas
d'accusations mensongères bien sûr.


Ainsi, je suis personnellement opposé aux brevets sur les logiciels
non parce que le système serait mauvais en lui-même (s'il était
appliqué de manière « idéale ») mais parce que je pense qu'il n'est
pas réalisable de l'appliquer de manière _suffisamment_ idéale, et que
cela poserait de nombreux problèmes aux programmeurs.

Ce n'est pas pour autant qu'il faille dénigrer les arguments de
Jean-Baptiste qui essaie de donner _un_ avis et de soulever des
questions.

Yannick

PS: Désolé pour ce courriel dont les électrons - pourtant recyclés -
vont venir polluer la liste.


[1] J'ai cru comprendre que souvent les entreprises préfèrent breveter
la mise en oeuvre de leur innovation plutôt que l'innovation elle-même
car ça leur permet d'obtenir la protection sans livrer leurs secrets.

[2] Quoiqu'on a pu voir des problèmes de ce type dans les logiciels
libres (cf. pornview ;-) dans
http://www.debian.org/News/weekly/2002/49/)

-- 
N'ayez pas peur que la fin du monde soit pour aujourd'hui...  En
Australie, c'est deja demain !